PLQ Vailly Sud

Enquête publique août 2023

Documents de l'enquête publique

ENQUÊTE PUBLIQUE N° 2005 BERNEX / « VAILLY »
Projet de plan localisé de quartier N° 30022-507

Le département du territoire informe que le projet de plan localisé de quartier N° 30022-507, accompagné de son règlement, de son rapport explicatif, de son rapport d'impact sur l'environnement 1ère étape et du préavis du service de l'environnement et des risques majeurs (SERMA), du 28 mars 2023, de son schéma directeur de gestion et d'évacuation des eaux et de son concept énergétique territorial, situé au lieu-dit « Vailly » sur le territoire de la commune de Bernex, est déposé au département du territoire et à la mairie de Bernex où il peut être consulté du 5 juillet au 18 août 2023 inclusivement.

Publication FAO 5 juillet 2023

Étude d'impact et annexes

Étude d'impact sur l'environnement Vailly Sud

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Étude de mobilité

Bureau BCPH mai 2023

EIS Vailly Etude mobilité.pdf

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Étude géotechnique

CDS Ingénieurs juin 2023

EIS Vailly sud Etude géotechnique.pdf

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Étude de risques OPAM (accidents majeurs)

CDS Ingénieurs

EIS Vailly sud Etude risque OPAM.pdf

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Gestion des matériaux d'excavation

CDS Ingénieurs

EIS Vailly sud Matérieux excavation.pdf

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Rapport pédologique

CDS Ingénieurs juin 2023

EIS Vailly sud Rapport pédologique.pdf

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Données pollution de l'air

EIS Vailly sud Pollution de l'air.pdf

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Plan de charge bd des Abarois

CDS Ingénieurs / Citec octobre 2020

EIS Vailly sud plan de charge bd des Aba

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Autres documents de l'EIE

Préavis SERMA

Le présent préavis couvre l'ensemble des thématiques environnementales traitées dans le cadre d'une EIE. Pour cela, les offices et services suivants ont été consultés :
- Trafic et mobilité (OCT),
- Utilisation rationnelle de l’énergie et climat (OCEN),
- Protection de l’air (SABRA),
- Protection contre le bruit, vibrations / bruit solidien propagé, rayonnement non ionisant (SABRA),
- Protection des eaux (OCEau, GESDEC),
- Protection des sols, sites contaminés, déchets, substances dangereuses pour l’environnement (GESDEC),
- Organismes dangereux pour l’environnement (GESDEC, OCAN, SERMA),
- Prévention des accidents majeurs/protection contre les catastrophes (SERMA),
- Forêts, flore, faune, biotopes (OCAN),
- Paysages et sites (SMS, OCAN),
- Monuments historiques et sites archéologiques (SMS).

Vailly sud réglement PLQ.pdf

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Concept énergétique

Vailly sud Concept énergétique.pdf

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SCHÉMA DIRECTEUR DE GESTION ET D'ÉVACUATION DES EAUX

Vailly sud Eaux.pdf

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Rapport explicatif